Mentions légales

Vous êtes sur le site officiel de l’Association de théologiennes et théologiens pour l’étude de la morale.

  • Administration du site

Père Julien DUPONT

  •  Responsabilité éditoriale

Mme Dominique COATANEA

  • Réalisation

Agence Elision
2323 chemin St Bernard, Sophia Antipolis  – 06220 Vallauris

  • Hébergement

O2Switch
Siret : 510 909 807 00024
RCS Clermont Ferrand
SARL au capital de 100 000€
https://www.o2switch.fr/

  • Conditions d’utilisation du site

L’association peut, à sa discrétion, revoir le site Internet et effectuer des changements ou suppressions à tout moment sans communication préalable.
Dans la limite des lois, L’ATEM décline toute responsabilité pour des dommages résultant directement ou indirectement de l’utilisation du site Internet, y compris et sans être limitatif, dommages directs, indirects et tout dommage causé par les expectatives qui auraient pu être générées par le site.
Ce site est protégé par la loi du 1er juillet 1998 sur la protection juridique des bases de données. Les éléments le composant (y compris et sans être limitatif, photographies, textes, marques, dessins, logos, charte graphique, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et ne sauraient être reproduits sans autorisation expresse et écrite de l’association.
Ce site est réservé à un usage personnel et non commercial. Il est interdit de copier, modifier ou diffuser sous quelque forme que ce soit le contenu de ce site sans l’accord écrit, préalable et express de l’association.
Les liens vers d’autres sites ne sont communiqués qu’à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de l’éditeur, tant en ce qui concerne leur contenu que les conditions d’accès. A l’inverse, l’établissement de liens vers une ou plusieurs page(s) du site n’est autorisé qu’après demande envoyée au directeur de la publication.

  • Protection des données personnelles

Traitement automatisé d’informations nominatives

Le site de l’association ne collecte sur les visiteurs du site aucune autre information nominative ou personnelle que celles qui lui sont ouvertement et volontairement fournies, en particulier par l’intermédiaire des adresses électroniques de ses correspondants.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, et au règlement européen du 27 avril 2016, les données personnelles que vous nous communiquez sont traitées et stockées dans des conditions visant à assurer la sécurité des informations. Vous bénéficiez d’un droit d’accès, d’information et de rectification, d’un droit d’opposition et de limitation à un traitement, d’un droit à l’oubli et à la portabilité des informations qui vous concernent.

Les informations personnelles qui nous sont confiées dans le cadre de l’inscription à la lettre d’information ne seront utilisées pour aucune autre fin.

Pour exercer ce droit, utilisez notre formulaire de contact.

  •  La confidentialité 

Nous prenons l’engagement de respecter la confidentialité des informations recueillies. Nous nous interdisons toute revente de fichiers, qu’il s’agisse d’adresses postales, d’adresses e-mail, de numéros de téléphone, de télécopie ou de tout autre renseignement.